Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4221638
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2025
Marque figurative de CROUZET AUTOMATISMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 2 RUE DOCTEUR HENRI ABEL - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES-PI, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221638.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , em4 , C CROUZET , SYRELEC , , CROUZET , CROUZET , DCMIND


CROUZET AUTOMATISMES, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 RUE DOCTEUR HENRI ABEL - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


PARTENAIRES-PI, Mme Pantalacci Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Equipements électriques et électroniques, à savoir, commutateurs, interrupteurs et moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines et machines-outils, vérins, valves, micromoteurs, meules électriques ; matériel oléopneumatique pour l'automatisation des machines ; moteurs et micromoteurs, à savoir moteurs à courant continu, moteurs à courant alternatif, moteurs synchrones, moteurs asynchrones et moteurs pas à pas ; valves, à savoir, valves électropneumatiques, valves commandées par solénoïde ;

Appareils et instruments de précision électroniques et de mécanique, systèmes de navigation, de calcul, de contrôle, de mesure ; systèmes d'automatisation, de comptage, de contrôle pour l'industrie, les transports, le commerce et l'administration ; matériel d'automatisme pour applications industrielles et domestiques ; relais temporisateurs, programmateurs, compteurs d'impulsion, capteurs et détecteurs de proximité, compteurs électroniques ; motoréducteurs électromicromécaniques et électriques ; interrupteurs électriques miniatures ; dispositifs contacteurs à programme pour machines électrodomestiques ; éléments de commande et de régulation pour appareils électromécaniques à savoir distributeurs et régulateurs de fluide ; calculatrices, compteur d'impulsion, ordinateurs électroniques, relais chronométriques, compteurs électriques et minuteurs pour usage domestique et culinaire ; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de régulation, de contrôle, de secours ; composants des appareils et instruments précités ; télérupteurs, interrupteurs, commutateurs, convertisseurs, contacteurs électriques ; appareils et instruments d'automatisation, à savoir contrôleurs logiques programmables, tableaux de commandes, tableaux de connexion, relais électriques et statiques, détecteurs, capteurs, compteurs, minuteurs, modules de lecture, ventilateurs, programmes informatiques opérationnels et ordinateurs associés aux appareils précités, interfaces de communication pour raccorder les appareils précités à un réseau de communication filaire ou sans fil ou à un bus de communication ; distributeurs électriques ; régulateurs (appareils électriques).